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Marques déposées par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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VIN D'EPICES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIN D'EPICES
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3578011
Date de dépôt :
28/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
VIN D\'EPICES de FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque VIN D'EPICES

Déposée le 28 mai 2008 par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VIN D'EPICES »

Le déposant est la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FC PREMIER , PREMIER , K , MUS K , LA TORSADE , TERRES ROSES


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Bernard GERMAIN - 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France


Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499424 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Vins et spiritueux.